J.O. 60 du 11 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04821

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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0410017V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF EN 61477/A2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Travaux sous tension. - Exigences minimales pour l'utilisation des outils, dispositifs et équipements (indice de classement : C18-477/A2PR).

PR NF EN 61124. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Essais de fiabilité. - Plans d'essai de conformité d'un taux de défaillance constant et d'une intensité de défaillance constante (indice de classement : C20-304PR).

PR NF EN 50270. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Compatibilité électromagnétique. - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène (indice de classement : C23-570PR).

PR NF EN 50363-0. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 0 : introduction générale (indice de classement : C32-042-0PR).

PR NF EN 50363-10-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 10-1 : mélanges divers pour gaine. - Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) (indice de classement : C32-042-10-1PR).

PR NF EN 50363-10-2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 10-2 : mélanges divers pour gaine. - Polyuréthane thermoplastique (indice de classement : C32-042-10-2PR).

PR NF EN 50363-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 1 : mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante (indice de classement : C32-042-1PR).

PR NF EN 50363-2-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 2-1 : mélanges élastomères réticulés pour gaine (indice de classement : C32-042-2-1PR).

PR NF EN 50363-2-2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 2-2 : mélanges élastomères réticulés pour revêtement (indice de classement : C32-042-2-2PR).

PR NF EN 50363-3. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 3 : mélanges PVC pour enveloppe isolante (indice de classement : C32-042-3PR).

PR NF EN 50363-4-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 4-1 : mélanges PVC pour gaine (indice de classement : C32-042-4-1PR).

PR NF EN 50363-4-2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 4-2 : mélanges PVC pour revêtement (indice de classement : C32-042-4-2PR).

PR NF EN 50363-5. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 5 : mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante (indice de classement : C32-042-5PR).

PR NF EN 50363-6. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 6 : mélanges réticulés sans halogène pour gaine (indice de classement : C32-042-6PR).

PR NF EN 50363-7. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 7 : mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe isolante (indice de classement : C32-042-7PR).

PR NF EN 50363-8. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 8 : mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine (indice de classement : C32-042-8PR).

PR NF EN 50363-9-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement pour les câbles d'énergie basse tension. - Partie 9-1 : mélanges divers pour enveloppe isolante. - Polychlorure de vinyle réticulé (XLPVC) (indice de classement : C32-042-9-1PR).

PR NF EN 60730-2-9/A12. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. - Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles (indice de classement : C47-739/A12PR).

PR NF EN 60399. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Feuilles de normes pour filetage à filets ronds pour douilles E 14 et E 27 avec bague support d'abat-jour (indice de classement : C61-504PR).

PR NF EN 60350/A1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Cuisinières, foyers de cuisson, fours électriques et grils à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-209/A1PR).

PR NF EN 60335-2-77. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-77 : règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied (indice de classement : C73-877PR).

PR NF EN 60519-3. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Sécurité dans les installations électrothermiques. - Partie 3 : règles particulières pour les installations de chauffage par induction et par conduction et pour les installations de fusion par induction (indice de classement : C79-633PR).

PR NF EN 50090-5-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 5-1 : médias et couches dépendantes des médias. - Ligne de puissance pour HBES classe 1 (indice de classement : C90-405-1PR).

PR NF EN 60684-2/A2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Gaines isolantes souples. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C93-642-2/A2PR).

PR NF EN 60684-3-212. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 212 : gaines thermorétractables en polyoléfine (indice de classement : C93-643-212PR).

PR NF EN 50413. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Norme de base relative à la mesure et au calcul de l'exposition du corps humain aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques (0 Hz-300 GHz) (indice de classement : C99-117PR).


CONSTRUCTION


PR NF EN 14220. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Bois et matériaux à base de bois dans les fenêtres extérieures, les vantaux de portes extérieures et les dormants de portes extérieures. - Exigences et spécifications (indice de classement : B53-633PR).

PR NF EN 14221. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Bois et matériaux à base de bois dans les fenêtres intérieures, les vantaux et dormants de portes intérieures. - Exigences et spécifications (indice de classement : B53-634PR).

PR NF EN 13986. - Date de clôture : 20 mars 2004.

Panneaux à base de bois destinés à la construction. - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage (indice de classement : B54-250PR).

PR NF EN 62305-4. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Protection contre la foudre. - Partie 4 : systèmes électriques et électroniques dans les structures (indice de classement : C17-100-4PR).

PR NF EN ISO 12567-2. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Performance thermique des fenêtres et portes. - Détermination de la transmission thermique par la méthode à la boîte chaude. - Partie 2 : fenêtres de toit et autres fenêtres en saillie (indice de classement : P50-753-2PR).

PR NF EN 1634-3. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Essais de résistance au feu des portes et fermetures. - Partie 3 : portes et volets pare-fumées (indice de classement : P92-150-3PR).

PR NF EN 1436. - Date de clôture : 20 mars 2004.

Produits de marquage routier. - Performances des marques appliquées sur la route (indice de classement : P98-662PR).


SANTÉ


PR NF ISO 5834-4. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Implants chirurgicaux. - Polyéthylène à très haute masse moléculaire. - Partie 4 : méthode de mesurage de l'indice d'oxydation (indice de classement : S94-060-4PR).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


PR NF L09-752. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Matériaux métalliques. - Codes pour référence des pièces normalisées (indice de classement : L09-752PR).

PR NF L09-753. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Traitements de surface. - Codes pour référence des pièces normalisées et utilisation (indice de classement : L09-753PR).

PR NF EN 2681. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010-T74. - Pièces forgées et matricées - a 150 mm (indice de classement : L14-160PR).

PR NF EN 2684. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010-T7651. - Tôles épaisses - 6 mm < a 140 mm (indice de classement : L14-161PR).

PR NF EN 2687. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010-T7451. - Tôle épaisse - 6 mm < a 160 mm (indice de classement : L14-164PR).

PR NF EN 2086. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A-T851. - Pièces forgées et matricées - a 150 mm (indice de classement : L14-301PR).

PR NF EN 2256. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A-T852. - Pièces forgées et matricées - a 150 mm (indice de classement : L14-302PR).

PR NF EN 2085. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A-T6. - Pièces forgées et matricées - a 150 mm (indice de classement : L14-303PR).

PR NF EN 3553. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2618A-T6511. - Barres et profilés filés - a ou D 160 mm (indice de classement : L14-304PR).

PR NF L17-144. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Série aérospatiale. - Caoutchoucs. - Ethylène. - Propylène. - Classe 44. - Caractéristiques (indice de classement : L17-144PR).

PR NF L17-166. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Série aérospatiale. - Caoutchoucs fluorocarbonés. - Classe 66. - Caractéristiques (indice de classement : L17-166PR).

PR NF L17-260. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Série aérospatiale. - Caoutchoucs fluorocarbonés. - Classe 60. - Caractéristiques (indice de classement : L17-260PR).

PR NF EN 3841-306. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 306 : durée de vie (indice de classement : L58-405-306PR).

PR NF EN 3841-401. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 401 : sable et poussières (indice de classement : L58-405-401PR).

PR NF EN 3841-402. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 402 : corrosion (indice de classement : L58-405-402PR).

PR NF EN 3841-403. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 403 : humidité (indice de classement : L58-405-403PR).

PR NF EN 3841-404. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 404 : antidéflagration (indice de classement : L58-405-404PR).

PR NF EN 3841-405. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 405 : résistance aux fluides (indice de classement : L58-405-405PR).

PR NF EN 3841-406. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 406 : ininflammabilité (indice de classement : L58-405-406PR).

PR NF EN 3841-407. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 407 : différence de température (indice de classement : L58-405-407PR).

PR NF EN 3841-503. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 503 : résistance des éléments de commande (indice de classement : L58-405-503PR).


PR NF EN 3841-504. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 504 : résistance des éléments de fixation (indice de classement : L58-405-504PR).

PR NF EN 3841-505. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 505 : résistance des éléments de raccordement principaux (indice de classement : L58-405-505PR).

PR NF EN 3841-506. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais - Partie 506 : tenue aux vibrations (indice de classement : L58-405-506PR).

PR NF EN 3841-507. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 507 : chocs mécaniques (indice de classement : L58-405-507PR).

PR NF EN 3841-508. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 508 : accélération centrifuge (indice de classement : L58-405-508PR).

PR NF EN 3841-510. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 510 : résistance des éléments de raccordement auxiliaires (indice de classement : L58-405-510PR).

PR NF EN 3841-511. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Série aérospatiale. - Disjoncteurs. - Méthodes d'essais. - Partie 511 : essai combiné : température, altitude et vibrations (indice de classement : L58-405-511PR).

PR NF ISO 13215-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.

Véhicules routiers. - Réduction de la mauvaise utilisation des systèmes de retenue pour enfants. - Partie 1 : formulaires pour les études in situ (indice de classement : R10-122-1PR).

PR NF ISO 17373. - Date de clôture : 20 mars 2004.

Véhicules routiers. - Mode opératoire d'essai sur chariot pour l'évaluation du risque de blessure au cou lors d'un choc arrière à faible vitesse (indice de classement : R10-221PR).

PR NF EN 12507. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Services de transport. - Conseils relatifs à l'application de l'EN ISO 9001 : 2000 aux industries du transport routier, du stockage et de la distribution (indice de classement : X50-801PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF EN ISO 24450. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Verrerie de laboratoire. - Fioles coniques et ballons à col large (indice de classement : B35-798PR).

PR NF ISO 6405-2/A2. - Date de clôture : 5 mars 2004.

Engins de terrassement. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 2 : symboles spécifiques aux engins, équipements et accessoires. - Amendement 2 : symboles supplémentaires (indice de classement : E58-011-2/A2PR).

PR NF ISO 11886. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Machines et matériels pour la construction des bâtiments. - Matériel de battage et d'extraction. - Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-456PR).

PR NF EN ISO 11146-2. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai des paramètres des faisceaux laser. - Largeurs du faisceau, angles de divergence et facteur de propagation du faisceau. - Partie 2 : faisceaux astigmatiques généraux (indice de classement : S10-120-2PR).

PR NF EN 14880. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Agents de surface. - Détermination de la teneur en sulfate inorganique dans les agents de surface anioniques. - Méthode potentiométrique de titrage avec électrode à membrane sélective au plomb (indice de classement : T73-293PR).

PR NF EN 14881. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Agents de surface. - Détermination de la teneur en N-(3-diméthylaminopropyl)-alkylamide dans les alkylamidopropylbétaïnes. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T73-294PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 2859-3. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs. - Partie 3 : procédures d'échantillonnage successif partiel (indice de classement : X06-022-3PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF EN 14878. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Textiles. - Comportement au feu des vêtements de nuit. - Système de classification (indice de classement : G07-215PR).

PR NF EN 14882. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique. - Détermination des coefficients de frottement statique et dynamique (indice de classement : G07-216PR).


ENVIRONNEMENT


PR NF EN 14884. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Qualité de l'air. - Emissions de sources fixes. - Détermination du mercure total. - Systèmes de mesure automatiques (indice de classement : X43-309PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 300176-1. - Date de clôture : 20 mars 2004.

Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Spécifications des essais d'homologation. - Partie 1 : radio (indice de classement : Z84-176-1PR).


ENERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF ISO 8217. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Produits pétroliers. - Combustibles (classe F). - Spécifications des combustibles pour la marine (indice de classement : M15-016PR).

PR NF M60-322. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible nucléaire. - Déchets. - Détermination de l'activité du fer 55 dans les effluents et déchets par scintillation liquide, après séparation chimique préalable (indice de classement : M60-322PR).

PR NF M60-325. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Energie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Détermination de l'activité du tritium dans les effluents et déchets par scintillation liquide (indice de classement : M60-325PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


PR NF EN 573-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Aluminium et alliages d'aluminium. - Composition chimique et forme des produits corroyés. - Partie 1 : système de désignation numérique (indice de classement : A02-120-1PR).

PR NF EN 10213. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Pièces moulées en acier pour service sous pression (indice de classement : A32-055PR).

PR NF E23-038. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Engrenages. - Spécification pour le contrôle des dentures des couronnes de harnais d'entraînement de tubes tournants (indice de classement : E23-038PR).

PR NF ISO 4306-5. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareils de levage à charge suspendue. - Vocabulaire. - Partie 5 : ponts et portiques roulants (indice de classement : E52-073-5PR).

PR NF ISO 3089. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Machines-outils. - Conditions d'essai pour mandrins à serrage concentrique et à commande manuelle (indice de classement : E62-101PR).

PR NF EN 848-1. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif. - Partie 1 : toupie monobroche à arbre vertical (indice de classement : E64-601-1PR).

PR NF EN 848-2. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif. - Partie 2 : défonceuses monobroche à avance manuelle mécanisée (indice de classement : E64-601-2PR).

PR NF EN 848-3. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Sécurité des machines pour le travail du bois. - Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif. - Partie 3 : perceuses et défonceuses à commande numérique (indice de classement : E64-601-3PR).

PR NF EN ISO 6103. - Date de clôture : 5 avril 2004.

Produits abrasifs agglomérés. - Balourds admissibles des meules en état de livraison. - Contrôle (indice de classement : E75-200PR).

PR NF EN 14849. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Récipients pour aérosols. - Récipients en verre. - Dimensions des bagues de valves pour aérosols (indice de classement : H44-043PR).

PR NF EN 14850. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Récipients pour aérosols. - Récipients métalliques avec ouverture de 25,4 mm. - Mesurage de la hauteur de contact (indice de classement : H44-046PR).

PR NF EN 14854. - Date de clôture : 20 avril 2004.

Récipients pour aérosols. - Récipients en verre. - Dimensions de la bague du col (indice de classement : H44-052PR).

PR NF EN ISO 13000-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Plastiques. - Produits semi-finis en polytétrafluoroéthylène (PTFE). - Partie 1 : spécifications et désignation (indice de classement : T51-550-1PR).

PR NF EN ISO 13000-2. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Plastiques. - Produits semi-finis en polytétrafluoroéthylène (PTFE). - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T51-550-2PR).

PR NF EN ISO 12086-1. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Plastiques. - Polymères fluorés : dispersions et matériaux pour moulage et extrusion. - Partie 1 : système de désignation et base de spécification (indice de classement : T51-553-1PR).

PR NF EN ISO 12086-2. - Date de clôture : 5 mai 2004.

Plastiques. - Polymères fluorés : dispersions et matériaux pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T51-553-2PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations.

Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.